Situation de fait :

Votre cliente, n’ayant pas d’ayant-droits, souhaite créer une fondation portant sur la recherche médicale. Elle dispose d’un patrimoine de l’ordre de 15M€.

La priorité de la cliente est que nous puissions conserver « la main » sur la gestion des capitaux sur le long terme (y compris de son vivant et après sa mort).

La stratégie serait de créer une fondation de flux de son vivant et qu’à son décès, la majeure partie de son patrimoine soit léguée à cette fondation.

Deux alternatives possibles :

• Soit elle crée une fondation abritée auprès d’une fondation abritante (type Fondation de France ou autre). Quid de la gestion des capitaux ? Cela sera forcément géré par la fondation abritante ? Avez-vous connaissance de fondations abritantes nous permettant de conserver les actifs gérés par notre intermédiaire ?

• Soit elle crée une fondation ex-nihilo. Dans ce cas, quels types de placements peut-on proposer pour une fondation ? Quelles sont les contraintes des assureurs pour ce type de souscription ? Est-il possible de subir des potentielles pertes en capital ? Quels sont le ticket minimum pour la mise en œuvre d’une fondation ex-nihilo à votre avis?

Pour lire la fiche complète rédigée par le département Ingénierie Patrimoniale de la Banque Privée 1818, cliquez ici